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Oman

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Conseil de l'Etat

Ce parlement est bicaméral. Voir la fiche de : Conseil consultatif

Structure

Données sur les sessions, commissions et groupes parlementaires.

Sessions

Nombre de sessions ordinaires du parlement par an
Notes
8 séances
Dates des sessions parlementaires
Dates des sessions parlementaires
Le parlement est généralement en session ordinaire Des sessions extraordinaires peuvent se tenir
Janvier x
Février x
Mars x
Avril x
Mai x
Juin x
Juillet x
Août x
Septembre x
Octobre x
Novembre x
Décembre x
Nombre de jours de séances plénières du parlement, par an
Non disponible
See historical data for this field. Compare data of this field.
Toutes les langues reconnues par la Constitution peuvent être utilisées lors des séances plénières. La réponse "oui" inclut les pays pour lesquels une langue seulement est reconnue par la Constitution.
Oui

Commissions

Nombre de commissions permanentes Ce chiffre n’inclut pas les sous-commissions ou les commissions mixtes dans les parlements bicaméraux.

Groupes parlementaires

Les règles parlementaires reconnaissent l’existence de groupes parlementaires Les “groupes parlementaires” constituent le premier moyen d’organisation des partis politiques au parlement. On les appelle également “groupes politiques”, “forums” ou “factions”. Ils diffèrent sur certains points des groupes non partisans ou des groupes d’amitié interparlementaires.
Sans objet. Il n’y a pas de nombre minimum de membres pour constituer un groupe parlementaire
No